Michel Capron

De: Michel Capron
juge consulaire et directeur de cabinet d'expertise comptable
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Aix-en Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000021924033(source JORF)
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Capron (Michel, Georges, Clotaire)
adjudant-chef ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000789764(source JORF)
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Michel Capron
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2004-08-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000800640(source JORF)
admission
18 Mars 200418/03/2004
De: Capron (Michel)
Objet:
professeur des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Sciences de gestion
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000000209781(source JORF)
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Capron (Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
JORFTEXT000000170730(source JORF)
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Capron (Michel)
Objet:
aux dates suivantes
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000715177(source JORF)
titularisation
24 Mars 199024/03/1990
De: Capron (Michel)
Objet:
officiers contrôleurs en chef de la circulation aérienne stagiaires aux dates suivantes
Groupe:
Circulation aérienne stagiaires aux dates suivantes
JORFTEXT000000715177(source JORF)
nomination
24 Mars 199024/03/1990